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Marques déposées par Jacques BILLOT
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LES 3 B
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES 3 B
Jacques BILLOT

Numéro de dépôt :
1404537
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2007
LES 3 B de Jacques BILLOT

Présentation de la marque LES 3 B

Déposée le 21 avril 1987 par Jacques BILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 3 B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jacques BILLOT, domicilié(e) 89540 BASSOU (dossier no 2088739) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2088739) - France.

La marque LES 3 B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 3 B est expirée depuis le 21 avril 2007.

Jacques BILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LES 3 B BILLOT A BASSOU EN BOURGOGNE


Jacques BILLOT - 89540 BASSOU (dossier no 2088739) - France


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2088739) - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 1997 n°2088739 - Publication au BOPI 1997-04-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239228 - Publication au BOPI 1997-06-26

Escargots préparés et en conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.